Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999
NICERON Christophe Christophe
NICERON Myriam

Numéro de dépôt :
3237508
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2023
Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999 de NICERON Christophe Christophe

Présentation de la marque Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999

Déposée le 16 juillet 2003 par NICERON Christophe Christophe et NICERON Myriam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Les déposants sont NICERON Christophe Christophe domicilié(e) La Baconnière - 56700 - SAINTE HELENE - France et NICERON Myriam domicilié(e) La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Biscuiterie artisanale La Bien Nommée Belle-ile-en-Mer Maison fondée en 1999 est expirée depuis le 16 juillet 2023.


NICERON Christophe Christophe - La Baconnière - 56700 - SAINTE HELENE - France

NICERON Myriam - La Baconnière - 56700 - SAINTE-HELENE - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 14 novembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°562035 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536957 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, caractères d'imprimerie, cliché. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums ; cartes ; cartes postales ; livres journaux ; prospectus ; brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrées ou non, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peigne et éponges ; étuis pour peignes, porcelaine, faïence, bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes en porcelaine), en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), verres à boire, vaisselle non en métaux précieux, boîtes à biscuits, corbeilles à pain, plateaux à usage domestique en papier, porte-éponges, moulin (à main) à poivre, porte-couteaux, salières, saladiers, tasses non en métaux précieux, passe-thé. Tissus ; Couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Vêtements, chemises, tee-shirts, casquettes, maillots de bain, ceintures (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures, chaussons, chaussures de plage, sandales, sous-vêtements. Farine et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences ethériques et des huiles essentielles), miel, glaces alimentaires, crèmes glacées ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.